Un ami vous a demandé de lui prêter votre voiture ? Un véhicule doit être assuré pour rouler, ainsi que son conducteur. On vous explique ici dans quelles conditions il est possible de prêter sa voiture à une tierce personne.
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Conduire avec un véhicule prêté : est-ce légal ?
Il est tout à fait possible, du point de vue de la loi, de prêter son véhicule à une tierce personne. Ami, famille, collègue… De manière occasionnelle, n’importe qui peut emprunter et rouler avec votre voiture, mais dans certaines conditions.
Tout d’abord, il est obligatoire de rouler en étant titulaire d’un permis de conduire. Ensuite, la personne à qui vous prêtez votre voiture doit être en possession de la carte grise du véhicule ainsi que de son attestation d’assurance. En effet, en cas de contrôle de police, il est obligatoire de pouvoir présenter ces trois documents qui vous permettent de rouler.
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Si le véhicule est assuré, il est donc légal de prêter un véhicule. Toutefois, il existe des clauses dans tout contrat d’assurance automobile, qui peuvent clairement stipuler que lors d’un prêt de véhicule, celui-ci ne sera pas assuré. L’équation ne fonctionne donc plus : pour pouvoir rouler de manière légale, il est obligatoire que la voiture soit assurée.
Prêt de véhicule : les diverses clauses à connaître
Les assurances voiture comme Groupama couvrent généralement les prêts de véhicule occasionnels sauf si dans votre contrat vous avez souscrit à une clause spécifique de type « conduite exclusive » ou « prêt du volant ». Cette dernière peut se décliner sous deux formes : le prêt du volant avec restrictions et le prêt du volant impliquant une majoration de franchise.
La clause dite de conduite exclusive existe au sein de certains contrats d’assurance auto. Assez restrictive, elle prévoit un seul conducteur, qui est l’assuré lui-même. Cette clause implique que si vous souhaitez prêter occasionnellement votre véhicule à un proche, vous vous exposez à une infraction. De ce fait, en cas d’accident, vous risquez de payer une importante franchise. Cette même franchise sera encore plus élevée si le prêt du véhicule se fait à un jeune conducteur. Pour éviter tout risque, prévenez votre assurance afin que cette tierce personne soit désignée légalement comme “conducteur secondaire”.
La clause « prêt du volant » indique précisément que le prêt du volant est exclu, sauf à quelques personnes, spécifiquement désignées dans le contrat d’assurance auto. Les jeunes conducteurs, par exemple, ne sont en général pas avantagés par la présence d’une clause de ce type.
Certains contrats autorisent aussi le prêt du volant, mais contre majoration de la franchise. Ceci signifie qu’en cas d’accident ou de sinistre, si le véhicule était prêté à un conducteur tiers au moment des faits, l’assuré sera moins bien remboursé. Cette clause peut avoir des conséquences sur le malus de l’assuré.
Par ailleurs, il est aussi tout à fait possible de trouver des contrats d’assurance auto qui ne stipulent aucune condition dans le cas d’un prêt de volant. Par ailleurs, si le prêt est fréquent, informez votre assureur des changements d’utilisation du véhicule. La meilleure démarche est de contacter votre assureur et de voir avec votre conseiller quelle est la meilleure solution pour rester couvert à tout moment.
