Lors de l’immatriculation de votre véhicule, de nombreux facteurs entrent en compte dans le calcul du coût, dont la puissance fiscale inscrite sur votre carte grise. Cette notion, calculée en chevaux fiscaux, est directement liée à la puissance du moteur de votre véhicule et influe sur le prix de votre certificat d’immatriculation. La puissance fiscale est non seulement déterminante pour le coût de l’immatriculation, mais elle a également un poids aux yeux des compagnies d’assurance automobile, qui l’utilisent pour évaluer les primes d’assurance. Dans cet article, nous allons parler de l’impact de la puissance fiscale de votre véhicule sur sa carte grise.
Plan de l'article
Comprendre les chevaux fiscaux sur votre carte grise
Les chevaux fiscaux représentent la puissance théorique du moteur de votre véhicule. Elle est exprimée en chevaux fiscaux (CV), qu’il ne faut pas confondre avec les chevaux-vapeur (CH). Cette puissance fiscale définit essentiellement la puissance du moteur de votre véhicule d’un point de vue fiscal, servant d’unité de mesure dans les contextes administratifs français et européen. Le droit fiscal s’appuie sur cette classification des chevaux-vapeur pour classer les véhicules en fonction de leur puissance, en leur attribuant des taux spécifiques lors de l’établissement de la carte grise. Découvrez comment faire sa carte grise en ligne.
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Cette unité de mesure ne s’arrête pas au calcul des taxes, elle intervient également dans la détermination des taxes régionales et des taxes liées au CO2. En outre, elle s’inscrit dans le cadre d’une initiative plus large visant à promouvoir les véhicules respectueux de l’environnement, car les voitures d’une puissance supérieure sont souvent considérées comme plus polluantes. L’objectif final est d’encourager l’achat d’alternatives propres, telles que les voitures entièrement électriques ou hybrides. Il est important de noter qu’une puissance plus élevée correspond à une plus grande puissance du moteur.
Pour identifier cette puissance, il suffit de repérer la case P.6 sur le côté droit de votre carte grise, juste au-dessus de la case U.1. Il s’agit d’une information facilement accessible qui permet de connaître la puissance de votre véhicule.
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Calcul de la puissance fiscale
La puissance fiscale de votre véhicule est le produit de la puissance de son moteur, mesurée en kilowatts. Toutefois, le processus de calcul diffère selon qu’il s’agit d’une voiture ou d’un deux-roues.
Depuis le 1er janvier 2020, le calcul de la puissance fiscale d’un véhicule se base uniquement sur la puissance du moteur, sans tenir compte des émissions de CO2. Cette simplification se traduit par un calcul basé sur la puissance du moteur du véhicule, exprimée en kilowatts. La formule de calcul de la puissance fiscale est la suivante :
PA = 1,80 × (kW/100)^2 + 3,87 × (kW/100) + 1,34
Ici, « PA » correspond à la puissance administrative, qui est synonyme de puissance fiscale.
Impact de la puissance du moteur sur les coûts d’immatriculation
Lorsqu’on évalue le prix de sa carte grise, il s’agit d’une somme de quatre taxes auxquelles s’ajoute une redevance supplémentaire. Voici les principales taxes que vous rencontrerez :
Y1 – Taxe régionale : Le montant varie en fonction de la commune d’immatriculation et de la puissance fiscale de votre véhicule. Il est déterminé en multipliant le nombre de chevaux fiscaux par le taux unitaire d’un cheval fiscal dans la région concernée.
Y2 – Taxe sur la formation professionnelle : Elle s’applique exclusivement aux véhicules commerciaux tels que les camions de transport de marchandises, les tracteurs routiers et les véhicules de transport public.
Y3 – Taxe sur les véhicules polluants : Destinée aux véhicules privés très polluants, cette taxe dépend soit des émissions de dioxyde de carbone, soit de la puissance fiscale du véhicule.
Y4 – Taxe fixe de 11 euros : il s’agit d’une taxe fixe standard.
Y5 – Frais de livraison de 2,76 € : il s’agit d’un petit montant, mais il fait partie du calcul global.
En résumé, la puissance fiscale de votre véhicule influe sur son coût d’immatriculation, ainsi que d’autres facteurs tels que les spécificités régionales et l’impact sur l’environnement.
